Patrimoine et valeur durable Expert en confort thermique
Présentation de la marque Patrimoine et valeur durable Expert en confort thermique
Déposée le 27 avril 2009 par Alain BARTHELMAY et Ange GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Patrimoine et valeur durable Expert en confort thermique »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patrimoine et valeur durable Expert en confort thermique est expirée depuis le 27 avril 2019.
Alain BARTHELMAY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50